Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie, en session extraordinaire,
le lundi 28 mars 2022 à 20 heures
Voici l'ordre du jour :
- Approbation du compte administratif 2021
- Affectation du résultat 2021
- Approbation du compte de gestion 2021
- Vote du taux d’imposition
- Approbation du budget primitif 2022
- Location de vaisselles
- Tarifs de location : Salle des Fêtes – Salle Jean Jaurès – Cuisine et Bar
- Règlement intérieur des salles des fêtes / Bar / Cuisine
- Repos dominical St Revol Porcelaine
- Renforcement du réseau BT à partir du poste La Combe Tourmente
- Taxe foncière sur les propriétés bâties : suppression de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
- Domaine Revol : convention de mise à disposition avec l’association « A la rencontre du Passé »
- Domaine Revol : convention de mise à disposition avec l’association « Sou des Ecoles »
- Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme : approbation du rapport d’activités 2021
- Encaissement des dons
- CFE / CVAE : Suppression de l’exonération des loueurs de meublés de tourisme / de meublés ordinaires
- Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation
- Questions diverses
